Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE
TOUSTAIN-BARVILLE

Numéro de dépôt :
4632786
Date de dépôt :
15/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2030
TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE de TOUSTAIN-BARVILLE

Présentation de la marque TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2020 par TOUSTAIN-BARVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est TOUSTAIN-BARVILLE domicilié(e) 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSTAIN-BARVILLE, Monsieur Olivier Brama domicilié(e) 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX1 - France.

La marque TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632786.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

TOUSTAIN-BARVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOUTARDE DE NORMANDIE , TOUSTAIN-BARVILLE


TOUSTAIN-BARVILLE - 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX1 - France


TOUSTAIN-BARVILLE, Monsieur Olivier Brama - 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX1 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).