Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DE LA MANCHE
Toustain-Barville SAS

Numéro de dépôt :
3492104
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
LE COMPTOIR DE LA MANCHE de Toustain-Barville

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE LA MANCHE

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toustain-Barville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DE LA MANCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Toustain-Barville domicilié(e) 51 rue de la République,76250 DEVILLE-LES ROUEN - 76250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toustain-Barville domicilié(e) 51 rue de la République,76250 DEVILLE-LES ROUEN - 76250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE LA MANCHE est expirée depuis le 30 mars 2017.

Toustain-Barville a également déposé les autres marques suivantes : MOUTARDE DE NORMANDIE , TOUSTAIN-BARVILLE , TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE


Toustain-Barville SAS - 51 rue de la République,76250 DEVILLE-LES ROUEN - 76250 - France


Toustain-Barville - 51 rue de la République,76250 DEVILLE-LES ROUEN - 76250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.