Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSSY
TOUSSAINT SARL

Numéro de dépôt :
97668801
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque TOSSY

Déposée le 13 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUSSAINT domicilié(e) RUE DES FORGERONS, 57915 WOUSTVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSSAINT SARL - France.

La marque TOSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSSY est expirée depuis le 13 mars 2007.

TOUSSAINT a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARRETTE


TOUSSAINT SARL - RUE DES FORGERONS, 57915 WOUSTVILLER - France


TOUSSAINT SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer. Constructions et réparations; services d'installation. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. Entretien ou nettoyage d'objets divers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.