Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHARRETTE
Numéro de dépôt :
1024556
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CHARRETTE
Déposée le 5 août 1977 par monsieur TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA CHARRETTE est expirée depuis le 5 août 1987.
TOUSSAINT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010