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Marques déposées par TOUSSAINT Pascale
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PHILIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIA
TOUSSAINT Pascale

Numéro de dépôt :
92442682
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque PHILIA

Déposée le 18 novembre 1992 par TOUSSAINT Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est TOUSSAINT Pascale, domicilié(e) 3 rue du général Leclerc, 67550 ECKWERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSSAINT Pascale - France.

La marque PHILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIA est expirée depuis le 18 novembre 2002.


TOUSSAINT Pascale - 3 rue du général Leclerc, 67550 ECKWERSHEIM - France


TOUSSAINT Pascale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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