Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLA
TOUSSAINT Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1577446
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020

Présentation de la marque VOLA

Déposée le 26 février 1990 par TOUSSAINT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLA »

Le déposant est TOUSSAINT Jean-Paul domicilié(e) Avenue des Grandes Platières PASSY - 74190 - LE FAYET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLA est expirée depuis le 26 février 2020.

TOUSSAINT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :


TOUSSAINT Jean-Paul - Avenue des Grandes Platières PASSY - 74190 - LE FAYET - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2000 n°2162910 - Publication au BOPI 2000-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430593 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535455 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Farts pour skis.