Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOUSSAINT JEAN-JACQUES
/
REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE
TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
4006595
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE de TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Présentation de la marque REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE

Déposée le 15 mai 2013 par TOUSSAINT JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est TOUSSAINT JEAN-JACQUES domicilié(e) 21 RUE DE L'AFRIQUE, CITÉ VAUDRANCOURT – LOURDES - 97224 - DUCOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSSAINT JEAN-JACQUES domicilié(e) 21 rue DE L'AFRIQUE, CITE VAUDRANCOURT – LOURDES - 97224 - DUCOS - France.

La marque REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINES DU CARNAVAL DE LA MARTINIQUE est expirée depuis le 15 mai 2023.

TOUSSAINT JEAN-JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL INTERCONTINENTAL DU ZOUK CULTURE – MUSIQUE ET DANSE Z , MISS AJOUPA-BOUILLON , MISS GROS-MORNE , ML LABWADJAK club de la Martinique


TOUSSAINT JEAN-JACQUES - 21 RUE DE L'AFRIQUE, CITÉ VAUDRANCOURT – LOURDES - 97224 - DUCOS - France


TOUSSAINT JEAN-JACQUES - 21 rue DE L'AFRIQUE, CITE VAUDRANCOURT – LOURDES - 97224 - DUCOS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

– émissions radiophoniques ou télévisées. – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.

– organisation de concours (éducation ou divertissement) : élection de la reine du carnaval de la Martinique, de la mini-reine, de la reine mère et du roi de La Sape de la Martinique. – divertissement. – activités sportives et culturelles. – micro-édition. – organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.