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Marques déposées par TOUSSAINT FREDERIC
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NUIT DE MOUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DE MOUSSON
TOUSSAINT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3063807
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2010

Présentation de la marque NUIT DE MOUSSON

Déposée le 10 novembre 2000 par TOUSSAINT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT DE MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est TOUSSAINT FREDERIC, domicilié(e) 37 Bd de Clichy, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSSAINT FREDERIC - France.

La marque NUIT DE MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DE MOUSSON est expirée depuis le 10 novembre 2010.

TOUSSAINT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : MERCREDI POCHE , MANOIR DU CATEL , Les CONTES DU MARIGOT , LA TROISIEME AGENCE , UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE , PARIS GRAND PLAN LE GAVROCHE DE PARIS , PRINCEPS FONTIS


TOUSSAINT FREDERIC - 37 Bd de Clichy, 75009 Paris - France


TOUSSAINT FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.