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Marques déposées par TOUSSAINT Denis
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TOUSSAINT C'EST BIO ET C'EST BON
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUSSAINT C'EST BIO ET C'EST BON
TOUSSAINT Denis

Numéro de dépôt :
96654176
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2016

Présentation de la marque TOUSSAINT C'EST BIO ET C'EST BON

Déposée le 3 décembre 1996 par TOUSSAINT Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUSSAINT C'EST BIO ET C'EST BON »

Le déposant est TOUSSAINT Denis domicilié(e) 3, rue du Général Leclerc,67550 ECKWERSHEIM (dossier no 2328302) - 67550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2328302) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUSSAINT C'EST BIO ET C'EST BON est expirée depuis le 3 décembre 2016.


TOUSSAINT Denis - 3, rue du Général Leclerc,67550 ECKWERSHEIM (dossier no 2328302) - 67550 - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2328302) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328302 - Publication au BOPI 2006-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, saucisses, pâtés de viande et de foie, charcuterie, fruits et légumes conservés et cuits, ufs, lait et produits laitiers, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, poisson, volaille et gibier, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Café, thé, sucre, riz, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.