Déposée le 5 décembre 1979 par TOUSSAINT DE VILBISS & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « THERMOREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOUSSAINT DE VILBISS & Cie, domicilié(e) société anonyme, 21, avenue de Verdun, VALENCE SUR RHONE, Drôme. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils - France.
La marque THERMOREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque THERMOREC est expirée depuis le 5 décembre 1989.
TOUSSAINT DE VILBISS & Cie - société anonyme, 21, avenue de Verdun, VALENCE SUR RHONE, Drôme. - France
PROPI Conseils - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°39051 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°38836 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°29819 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°117392 - Publication au BOPI
Matériel et accessoires pour le pistolage à chaud des peintures, laques et vernis.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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