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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUSALON L'EXPANSION
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ARGUSALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGUSALON
TOUSALON L'EXPANSION SA

Numéro de dépôt :
3212073
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
ARGUSALON de TOUSALON L\'EXPANSION

Présentation de la marque ARGUSALON

Déposée le 19 février 2003 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON L'EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGUSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUSALON L'EXPANSION domicilié(e) 9 rue de Berri,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard LARAIZE Avocat domicilié(e) 21 rue du Palais de Justice, et 73 Bd St Michel - PARIS 75005,10000 TROYES - 10000 - France.

La marque ARGUSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUSALON est expirée depuis le 19 février 2013.


TOUSALON L'EXPANSION SA - 9 rue de Berri,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 085980159


Cabinet Gérard LARAIZE Avocat - 21 rue du Palais de Justice, et 73 Bd St Michel - PARIS 75005,10000 TROYES - 10000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417850 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 14 novembre 2005 - Gage constitué n°421989 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , cadres Tissus, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, literie à l'exception du linge, de literie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).