Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 8 RUE DE BERRI, 75008 PARIS (dossier no 2117165) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION SA domicilié(e) (dossier no 2117165) - France.
La marque TOUSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUSALON EXPANSION SA - 8 RUE DE BERRI, 75008 PARIS (dossier no 2117165) - France - SIREN 085980159
TOUSALON EXPANSION SA - (dossier no 2117165) - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2117165 - Publication au BOPI 1998-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 11 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177363 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 8 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°175959 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67022 - Publication au BOPI 1992-09-07
Cuir, et imitations du Cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOUSALON"