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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION
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TOUSALON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUSALON
TOUSALON EXPANSION SA

Numéro de dépôt :
1289216
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004
TOUSALON de TOUSALON EXPANSION

Présentation de la marque TOUSALON

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION domicilié(e) 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS (dossier no 2038943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 159 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOUSALON EXPANSION domicilié(e) (dossier no 2038943) - France.

La marque TOUSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUSALON est expirée depuis le 9 novembre 2004.

TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : TOUSALON , TOUSAPHIR , TOUSALON , LIGNE DETENTE , Etre Premier, c'est un Métier , TOUSALON , LES PROFESSIONNELS DU SIEGE , TOUSALON FINANCEMENT , BUFFALO , LIGNE DETENTE


TOUSALON EXPANSION SA - 29 RUE DE ST PETERSBOURG, 75008 PARIS (dossier no 2038943) - France - SIREN 085980159


TOUSALON EXPANSION - (dossier no 2038943) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1994 n°2038943 - Publication au BOPI 1994-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 11 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177363 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 8 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°175959 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67022 - Publication au BOPI 1992-09-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.