LIGNE DETENTE
Présentation de la marque LIGNE DETENTE
Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TOUSALON EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIGNE DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DETENTE est expirée depuis le 12 octobre 2004.
TOUSALON EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46