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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUS TRANSPORTS RAPIDES - TTR
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SELECTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTRANS
TOUS TRANSPORTS RAPIDES - TTR - (SA)

Numéro de dépôt :
95584083
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque SELECTRANS

Déposée le 2 août 1995 par la Société Anonyme (SA) TOUS TRANSPORTS RAPIDES - TTR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUS TRANSPORTS RAPIDES - TTR domicilié(e) Gare d'Arenc, Quai No3, Rue d'Anthoine, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 034 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SELECTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTRANS est expirée depuis le 2 août 2005.


TOUS TRANSPORTS RAPIDES - TTR - (SA) - Gare d'Arenc, Quai No3, Rue d'Anthoine, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 331034744


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

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