Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TPA IMPEX
TOUS PRODUITS ET ACCESSOIRES D'IMPORT EXPORT - TPA IMPEX (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1741798
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2010

Présentation de la marque TPA IMPEX

Déposée le 10 août 1990 par la société TOUS PRODUITS ET ACCESSOIRES D'IMPORT EXPORT - TPA IMPEX (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TPA IMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOUS PRODUITS ET ACCESSOIRES D'IMPORT EXPORT - TPA IMPEX (S.A.R.L domicilié(e) Complexe Sophora, Z.I Secteur D, lot 16, 06700 SAINT LAURENT DU VAR (dossier no 2179527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 499 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS domicilié(e) (dossier no 2179527) - France.

La marque TPA IMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TPA IMPEX est expirée depuis le 10 août 2010.


TOUS PRODUITS ET ACCESSOIRES D'IMPORT EXPORT - TPA IMPEX (S.A.R.L) - Complexe Sophora, Z.I Secteur D, lot 16, 06700 SAINT LAURENT DU VAR (dossier no 2179527) - France - SIREN 333499952


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - (dossier no 2179527) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179527 - Publication au BOPI 2000-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

/Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Fers à repasser pour nettoyage à vapeur à usage professionnel et domestique. Table de repassage chauffante pour repassage à vapeur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.