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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés
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SCIAKY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIAKY
Tous Droits Réservés, SARL

Numéro de dépôt :
3904008
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
SCIAKY de Tous Droits Réservés

Présentation de la marque SCIAKY

Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SCIAKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Réservés domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque SCIAKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIAKY est expirée depuis le 12 mars 2022.

Tous Droits Réservés a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES INDES , JARDINS DU ROI , CELADON , ART DECO PARIS , PARIS FASHION , POMONE , VISSEAUX , LEJEUNE , carabas , SIMPLEX


Tous Droits Réservés, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Tous Droits Réservés - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704350 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Machines-outils, notamment machines électriques de soudage par résistance, par arc ; machines et instruments électriques de coupage par résistance, par arc ; robots industriels ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; Instruments électriques de soudage par résistance, par arc ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ; Machines et instruments électriques de chauffage et de traitement thermique par résistance, par arc.