Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par Tous Droits Réservés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est Tous Droits Réservés domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Réservés, Frédéric Delafosse domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tous Droits Réservés - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Tous Droits Réservés, Frédéric Delafosse - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714828 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 2 novembre 2018 - Rejet partiel n°737186 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; lingerie ; écharpes ; robes ; manteaux ; jupes ; chemisiers ; gilets ; bas ; collants ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes ;
Distribution des eaux, d'énergie et de l'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; renflouage de navires ; gardiennage d'habits ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; organisation de voyages notamment informations concernant les voyages ; réservation pour les voyages ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; location de garages et de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de taxis ;
Education et formation; publication de livres et de périodiques; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; micro-édition; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; prêt de livres; dressage d'animaux; divertissement notamment production de spectacles et de films; représentations théâtrales; réservation de places de spectacles; services de loisirs; divertissements radiophoniques ou par télévision; montage de bandes vidéo; agences de modèles pour artistes; location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores; location d'appareils de projection de cinéma, de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision; location d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences; congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de loteries; services de jeux d'argent; activités sportives et culturelles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services d'imagerie numérique; services de reporters; services de photographie; informations en matière d'éducation et de divertissement ;
Architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ; Conseils en décoration d'intérieur ; - Décoration intérieur de magasins ; - Conception architecturale pour décoration intérieure ; - Services de décoration intérieure de bâtiments (design industriel) ; - Services de conception concernant la décoration intérieure de bureaux ; - Services de conception concernant la décoration intérieure de maisons ; conception de décoration d'évènements. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Design graphique. Design publicitaire. Design de services. Design industriel (design mobilier, design produit, design transport). Design de mode (création de mode, stylisme, création textile). Web design. Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Stylisme (esthétique industrielle). Audits en matière d'énergie.
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