Déposée le 3 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tous Droits Réservés domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Réservés, M. Delafosse Frédéric domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPAGNIE DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tous Droits Réservés, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Tous Droits Réservés, M. Delafosse Frédéric - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468607 - Publication au BOPI 2008-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2014 n°2570989 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-03
Inscription le 11 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707786 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-11
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques (à l'exclusion des dentifrices, bains de bouche non médicinaux, produits de polissage des dents et poudres dentaires), produits de protection solaire et produits de soin de la peau après-soleil. Autobronzants. Désodorisants à usage personnel, détachants, eau de Cologne, eaux de senteur, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Montres, parties de montres, mouvements de montres ; instruments chronométriques, écrins pour l'horlogerie. Ustensiles et récipients de table et pour la cuisine (non en métaux précieux) et entre autres poêlons, poêles à frire, poêles à frire hautes, poissonières, pocheuses, passoires avec bases et poignées, autocuiseurs et cuiseurs à vapeur, cocottes non électriques, marmites, cocottes, friteuses, non électriques, cafetières, non électriques, paniers en acier inoxydable, bouilloires, non électriques ; pots à lait, plats, dessous-de-plat, plateaux (ni en porcelaine ni en verre) ; plaques et corbeilles à pain, distributeurs de serviettes en papier, égouttoirs, cuillers à sauce, poignées amovibles pour ustensiles et récipients de cuisine, éléments de rangement (baguettes) pour poêlons, couvercles, poignées et tout autre ustensile de cuisine, vaisselle (à l'exception des couteaux, fourchettes et cuillers) ni en métaux précieux, ni en porcelaine ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en acier inoxydable ou autres métaux non précieux. Ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électroniques ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; sabliers ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; bac de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blousons ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; vestes ; trench coats ; blouses ; combinaisons ; bodies ; bustiers ; cache-coeurs ; cardigans, chandails ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; tricots ; débardeurs ; gilets ; costumes, vêtements en cuir et en imitations cuir ; vêtements en fourrure ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; pyjamas ; robes de chambre ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés, vêtements en papier ; manchons ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; costumes de plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens gorge ; jarretelles ; maillots ; peignoirs ; voilettes ; bandanas ; foulards ; châles, tours de cou ; écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussures ; bottes ; bottines ; chaussures de plage, chaussures de sport, pantoufles ; chaussons ; sandales ; espadrilles ; sabots ; souliers ; chapellerie ; bandeaux pour la tête ; saris, bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; visières. Vêtements faits à partir de la soie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, aliments à base d'avoine, biscottes, biscuits, farine de blé, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, infusions non médicinales, pizzas, pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; tissus à usage textile ; linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit, édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verre ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions non en papier ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non tissés ; tissus imitant la peau d'animaux. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, garnitures de cuir pour meuble, serviettes [maroquinerie]. cartables ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-monnaie non en métaux précieux. mallettes ; mallettes pour documents ; sacs d'écoliers ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et canne ; fouets et sellerie trousses de voyage [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; similicuir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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