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Marques déposées par Tous Droits Réservés
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ART DECO PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART DECO PARIS
Tous Droits Réservés

Numéro de dépôt :
4356578
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
ART DECO PARIS de Tous Droits Réservés

Présentation de la marque ART DECO PARIS

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par Tous Droits Réservés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART DECO PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est Tous Droits Réservés domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Droits Réservés, frederic delafosse domicilié(e) 59 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ART DECO PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DECO PARIS arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

Tous Droits Réservés a également déposé les autres marques suivantes : SCIAKY , COMPAGNIE DES INDES , JARDINS DU ROI , CELADON , PARIS FASHION , POMONE , VISSEAUX , LEJEUNE , carabas , SIMPLEX


Tous Droits Réservés - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Tous Droits Réservés, frederic delafosse - 59 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732610 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; mise à disposition de personnel ;

Prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; services de photographie. Services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique ;

Numérisation de documents ; stockage électronique de données. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception de mode (stylisme, création textile). Création de sites web sur Internet (création des interfaces web).