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Marques déposées par l'association loi 1901 Tous Créoles
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les éco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les éco
Tous Créoles, Association Loi 1901, c/o PUBLIDOM

Numéro de dépôt :
3789119
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
les éco de Tous Créoles

Présentation de la marque les éco

Déposée le 8 décembre 2010 par l'association loi 1901 Tous Créoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les éco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Tous Créoles domicilié(e) Zac de Marhity rue du Trou-au-Chat - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 435 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de JAHAM Roger domicilié(e) BP 281 - 97286 - LAMENTIN Cedex 2 - France.

La marque les éco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les éco est expirée depuis le 8 décembre 2020.

Tous Créoles a également déposé les autres marques suivantes : Tous Créoles!


Tous Créoles, Association Loi 1901, c/o PUBLIDOM - Zac de Marhity rue du Trou-au-Chat - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 509435194


de JAHAM Roger - BP 281 - 97286 - LAMENTIN Cedex 2 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.