Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS AUX ECHECS !
Tous Aux Echecs !, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4053964
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
TOUS AUX ECHECS ! de Tous Aux Echecs !

Présentation de la marque TOUS AUX ECHECS !

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par l'association loi 1901 Tous Aux Echecs ! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS AUX ECHECS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Tous Aux Echecs ! domicilié(e) 25 rue Madeleine - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 647 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tous Aux Echecs !, Mme. Alicia DUFFAUD domicilié(e) 25 rue Madeleine - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque TOUS AUX ECHECS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS AUX ECHECS ! est expirée depuis le 11 décembre 2023.


Tous Aux Echecs !, Association loi 1901 - 25 rue Madeleine - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 508647583


Tous Aux Echecs !, Mme. Alicia DUFFAUD - 25 rue Madeleine - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.