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Marques déposées par la société TOUS A VELO AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL Syndicat Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920
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VELOMOBILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOMOBILE
TOUS A VELO AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL Syndicat Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920

Numéro de dépôt :
3467520
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
VELOMOBILE de TOUS A VELO AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL Syndicat Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920

Présentation de la marque VELOMOBILE

Déposée le 4 décembre 2006 par la société TOUS A VELO AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL Syndicat Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOMOBILE »

Le déposant est la société TOUS A VELO AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL Syndicat Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920 domicilié(e) 79 JEAN JACQUES ROUSSEAU,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 904 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUS A VELO domicilié(e) 79 JEAN JACQUES ROUSSEAU,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOMOBILE est expirée depuis le 4 décembre 2016.


TOUS A VELO AUTRE ORGANISME PROFESSIONNEL Syndicat Régit par la loi du 21/3/1884 modifié par la loi du 12/3/1920 - 79 JEAN JACQUES ROUSSEAU,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 481904787


TOUS A VELO - 79 JEAN JACQUES ROUSSEAU,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.