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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURTRACO INTERNATIONAL Route des Arsenaux
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TRANSALPINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSALPINO
TOURTRACO INTERNATIONAL S.A. Route des Arsenaux

Numéro de dépôt :
1237730
Date de dépôt :
03/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1993

Présentation de la marque TRANSALPINO

Déposée le 3 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) TOURTRACO INTERNATIONAL Route des Arsenaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSALPINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURTRACO INTERNATIONAL Route des Arsenaux domicilié(e) 9, FRIBOURG (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TRANSALPINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSALPINO est expirée depuis le 3 juin 1993.


TOURTRACO INTERNATIONAL S.A. Route des Arsenaux - 9, FRIBOURG (Suisse). - Suisse


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

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