Déposée le 26 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURTONS DU CHAMPSAUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA TOURTONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURTONS DU CHAMPSAUR domicilié(e) La Plaine - 05260 - CHABOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 427 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BFH, Mle SERRES Aurore domicilié(e) Micropolis Quartier Belle Aureille - 05000 - GAP - France.
La marque LA TOURTONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURTONNERIE est expirée depuis le 26 novembre 2022.
TOURTONS DU CHAMPSAUR a également déposé les autres marques suivantes : LA TOURTONNERIE
TOURTONS DU CHAMPSAUR, SAS - La Plaine - 05260 - CHABOTTES - France - SIREN 343427811
Cabinet BFH, Mle SERRES Aurore - Micropolis Quartier Belle Aureille - 05000 - GAP - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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