Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOURTIN Marie-Josée épouse SANSONNE
/
ROCHECLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCHECLINE
TOURTIN Marie-Josée épouse SANSONNE

Numéro de dépôt :
1563938
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque ROCHECLINE

Déposée le 1 décembre 1989 par TOURTIN Marie-Josée épouse SANSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROCHECLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOURTIN Marie-Josée épouse SANSONNE, domicilié(e) Domaine du Gourget, 26790 ROCHEGUDE (dossier no 2148414) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2148414) - France.

La marque ROCHECLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHECLINE est expirée depuis le 1 décembre 2009.


TOURTIN Marie-Josée épouse SANSONNE - Domaine du Gourget, 26790 ROCHEGUDE (dossier no 2148414) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2148414) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148414 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vins des Côtes du Rhône