Déposée le 15 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOURSOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURSOR domicilié(e) Allée de Passy,89510 VERON (dossier no 2322193) - 89510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2322193) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURSOR est expirée depuis le 15 septembre 2016.
TOURSOR a également déposé les autres marques suivantes : TOURSOR
TOURSOR société par actions simplifiée - Allée de Passy,89510 VERON (dossier no 2322193) - 89510 - France - SIREN 705580223
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2322193) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322193 - Publication au BOPI 2006-08-31
Renouvellement sans limitation n°2074767 - Publication au BOPI 1996-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Tous ressorts en tréfilés ou laminés et leurs dérivés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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