Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURS CHANTECLERC
TOURS CHANTECLERC, INC Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1513659
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019

Présentation de la marque TOURS CHANTECLERC

Déposée le 9 février 1989 par la société étrangère TOURS CHANTECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURS CHANTECLERC »

Le déposant est la société étrangère TOURS CHANTECLERC domicilié(e) 152, rue Notre-Dame Est, 8ème étage Montréal,Canada (dossier no 2398769) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2398769) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURS CHANTECLERC est expirée depuis le 9 février 2019.


TOURS CHANTECLERC, INC Société de droit canadien - 152, rue Notre-Dame Est, 8ème étage Montréal,Canada (dossier no 2398769) - Canada


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2398769) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398769 - Publication au BOPI 2009-02-18

Renouvellement sans limitation n°2136101 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

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