Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT
Mr TOURRETTE Cédric

Numéro de dépôt :
3301407
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/07/2014
CT de TOURRETTE Cédric

Présentation de la marque CT

Déposée le 5 juillet 2004 par monsieur TOURRETTE Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est monsieur TOURRETTE Cédric domicilié(e) 41 lot le Devin,13700 MARIGNANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURRETTE CEDRIC domicilié(e) 41 lot le Devin,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 5 juillet 2014.

TOURRETTE Cédric a également déposé les autres marques suivantes : Histoire d'eux…


Mr TOURRETTE Cédric - 41 lot le Devin,13700 MARIGNANE - France


TOURRETTE CEDRIC - 41 lot le Devin,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

– joaillerie. Bijouterie. Boitiers. Bracelets. – vêtements, chaussures, chemises ; vêtements, cuirs ou imitation du cuir ; ceinture ; sous vêtements. Fourures, cravates, bonneterie. Couture.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.