Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE
/
COULEUR ANTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEUR ANTIQUE
TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97666087
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque COULEUR ANTIQUE

Déposée le 27 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR ANTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE domicilié(e) 111 rue de la Vallée,76600 LE HAVRE (dossier no 2333792) - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 500 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2333792) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR ANTIQUE est expirée depuis le 27 février 2017.

TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : COLORATION ANTIQUE , VERRE ANTIQUE , T TOURRES & CIE VERRIER A GRAVILLE DEPUIS 1841 , ANTIQUE , TEINTE ANTIQUE


TOURRES ET CIE VERRERIES DE GRAVILLE Société par Actions Simplifiée - 111 rue de la Vallée,76600 LE HAVRE (dossier no 2333792) - 76600 - France - SIREN 356500595


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2333792) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333792 - Publication au BOPI 2007-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Verre brut ou mi-ouvré - Bouteilles Récipients en verre Traitement de matériaux en verre Papiers - Cartons - produits en Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.