Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Tourrès Bernard
/
TERRES ET COULEURS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES ET COULEURS DE FRANCE
M. Tourrès Bernard

Numéro de dépôt :
4015080
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2023
TERRES ET COULEURS DE FRANCE de Tourrès Bernard

Présentation de la marque TERRES ET COULEURS DE FRANCE

Déposée le 20 juin 2013 par monsieur Tourrès Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRES ET COULEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Tourrès Bernard domicilié(e) BP 1 - 31600 - LHERM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tourrès Bernard domicilié(e) BP 1 - 31600 - LHERM - France.

La marque TERRES ET COULEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ET COULEURS DE FRANCE est expirée depuis le 20 juin 2023.

Tourrès Bernard a également déposé les autres marques suivantes : VÉGÉ-Coll'


M. Tourrès Bernard - BP 1 - 31600 - LHERM - France


M. Tourrès Bernard - BP 1 - 31600 - LHERM - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685703 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.