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Marques déposées par monsieur TOUROUTE Jacques
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SUPER OCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER OCC
Monsieur TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
1749826
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque SUPER OCC

Déposée le 12 décembre 1988 par monsieur TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER OCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUROUTE Jacques domicilié(e) 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque SUPER OCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER OCC est expirée depuis le 12 décembre 1998.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : WHOOPY MACHINE , AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING , AUTRE CHOSE COMMUNICATION MEDIAS , MOTORCYCLE CENTER , SUP"R"OC , AUTRE CHOSE EDITION , PARKING'S CAFE , GOLF KEYS , PARIS 2008 JEUX OLYMPIQUES 2008 , PROPHECIES PROPHETIES


Monsieur TOUROUTE Jacques - 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Véhicules motorisés, pièces pour motocycles et motocyclettes à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des parties constitutives des moteurs, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des enregistreurs kilométriques pour véhicules et des dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garniture de lampes); entretien et réparation de motocycles et motocyclettes; location de motocycles et motocyclettes; remorquage et assistance en cas de panne de véhicules motorisés

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.