Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUISSANCE 12
Monsieur TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
1717343
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998

Présentation de la marque PUISSANCE 12

Déposée le 12 décembre 1988 par monsieur TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUISSANCE 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUROUTE Jacques domicilié(e) 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque PUISSANCE 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE 12 est expirée depuis le 12 décembre 1998.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : WHOOPY MACHINE , AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING , AUTRE CHOSE COMMUNICATION MEDIAS , MOTORCYCLE CENTER , SUP"R"OC , AUTRE CHOSE EDITION , PARKING'S CAFE , GOLF KEYS , PARIS 2008 JEUX OLYMPIQUES 2008 , PROPHECIES PROPHETIES


Monsieur TOUROUTE Jacques - 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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