Déposée le 25 novembre 1998 par TOUROUTE Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MISSION PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est TOUROUTE Jacques, domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls, 92190 MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUROUTE Jacques - France.
La marque MISSION PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUROUTE Jacques - 8 Bis allée des Tilleuls, 92190 MEUDON - France
TOUROUTE Jacques - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cédérom, disques compacts Production de spectacles, de films, agences pour artistes, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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