Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUÏLUDE
TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
3251881
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
EQUÏLUDE de TOUROUTE Jacques

Présentation de la marque EQUÏLUDE

Déposée le 17 octobre 2003 par TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUÏLUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est TOUROUTE Jacques domicilié(e) 8 Bis Allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUROUTE Jacques domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

La marque EQUÏLUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUÏLUDE est expirée depuis le 17 octobre 2013.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY STICKS , art fondations news , – Emotions – , piece of art , ZENITUDE , LES CHARMS , Notes de Voyages


TOUROUTE Jacques - 8 Bis Allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


TOUROUTE Jacques - 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Télécommunications, informations en Matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie éléctronique. Jeux, jouets. Education, formation, divertissement, Activités sportives et culturelles, Informations en matière de Divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.