Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTRE CHOSE PROMOTION
Monsieur TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
1686461
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999
AUTRE CHOSE PROMOTION de TOUROUTE Jacques

Présentation de la marque AUTRE CHOSE PROMOTION

Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTRE CHOSE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUROUTE Jacques domicilié(e) 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque AUTRE CHOSE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRE CHOSE PROMOTION est expirée depuis le 17 janvier 1999.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : WHOOPY MACHINE , AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING , AUTRE CHOSE COMMUNICATION MEDIAS , MOTORCYCLE CENTER , SUP"R"OC , AUTRE CHOSE EDITION , PARKING'S CAFE , GOLF KEYS , PARIS 2008 JEUX OLYMPIQUES 2008 , PROPHECIES PROPHETIES


Monsieur TOUROUTE Jacques - 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

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