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Marques déposées par monsieur TOUROUTE Jacques
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AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING
Monsieur TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
1750136
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999
AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING de TOUROUTE Jacques

Présentation de la marque AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING

Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUROUTE Jacques domicilié(e) 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRE CHOSE COMMUNICATION LICENSING est expirée depuis le 17 janvier 1999.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : WHOOPY MACHINE , AUTRE CHOSE COMMUNICATION MEDIAS , MOTORCYCLE CENTER , SUP"R"OC , AUTRE CHOSE EDITION , PARKING'S CAFE , GOLF KEYS , PARIS 2008 JEUX OLYMPIQUES 2008 , PROPHECIES PROPHETIES , PEPIT'HO FIESTA


Monsieur TOUROUTE Jacques - 16 Rue Auguste Daix, 94260 FRESNES - France


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-09

Faciliter l'obtention de toutes autorisations dispenses patentes permis cartes brevets licences auprès d'organismes pour toutes entreprises et toutes personnes