AUTRE CHOSE COMMUNICATION ARTS
Présentation de la marque AUTRE CHOSE COMMUNICATION ARTS
Déposée le 17 janvier 1989 par monsieur TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTRE CHOSE COMMUNICATION ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUTRE CHOSE COMMUNICATION ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRE CHOSE COMMUNICATION ARTS est expirée depuis le 17 janvier 1999.
TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12