Marque enregistrée - Marque en vigueur

art fondations news
M. Touroute Jacques

Numéro de dépôt :
3905252
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
art fondations news de Touroute Jacques

Présentation de la marque art fondations news

Déposée le 15 mars 2012 par monsieur Touroute Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « art fondations news » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Touroute Jacques domicilié(e) 8 bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Touroute Jacques domicilié(e) 8 bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France.

La marque art fondations news a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art fondations news arrivera à expiration en date du 15 mars 2022.

Touroute Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY STICKS , – Emotions – , piece of art , EQUÏLUDE , ZENITUDE , LES CHARMS , Notes de Voyages


M. Touroute Jacques - 8 bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


M. Touroute Jacques - 8 bis Allée des Tilleuls - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.