Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTAL
Numéro de dépôt :
1441757
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1997
Présentation de la marque SANTAL
Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNUS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09