Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECORD
TOURNUS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1441755
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1997

Présentation de la marque RECORD

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA domicilié(e) 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque RECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

TOURNUS SA a également déposé les autres marques suivantes : ALUMINIUM DE L'ABBAYE , DIFFUSION , PROMOTION , SEDUCTION , GRANTABLE , TONAL , CUISALU , TAG , SKIF , MAJOR


TOURNUS SA, société anonyme - 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France


Cabinet PONCET. - France


Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09

Récipients constitués et tout ou majeure partie d'aluminium ou d'alliage d'aluminium. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, batteries de cuisine, moules et ustensiles de cuisson non électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.