Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANTABLE
TOURNUS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1491217
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1998

Présentation de la marque GRANTABLE

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA domicilié(e) 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque GRANTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TOURNUS SA a également déposé les autres marques suivantes : ALUMINIUM DE L'ABBAYE , DIFFUSION , PROMOTION , SEDUCTION , TONAL , CUISALU , TAG , SKIF , RECORD , MAJOR


TOURNUS SA, société anonyme - 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France


Cabinet PONCET. - France


Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, récipients en aluminium et/ou cuivre et/ou acier ou en alliage ou composite d'un ou plusieurs de ces métaux.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.