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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA
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CUIVRE DE SAINT-PHILIBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUIVRE DE SAINT-PHILIBERT
TOURNUS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1444440
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1998

Présentation de la marque CUIVRE DE SAINT-PHILIBERT

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUIVRE DE SAINT-PHILIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA domicilié(e) 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque CUIVRE DE SAINT-PHILIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

TOURNUS SA a également déposé les autres marques suivantes : ALUMINIUM DE L'ABBAYE , DIFFUSION , PROMOTION , SEDUCTION , GRANTABLE , TONAL , CUISALU , TAG , SKIF , RECORD


TOURNUS SA, société anonyme - 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France


Cabinet PONCET. - France


Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09

Cuivre et ses alliages, complexes cuivre/autre métal sous forme brute et semi-ouvrée, de matériaux à bâtir laminés et fondus, de quincaillerie, serrurerie, clous et vis, de bacs, boîtes, conteneurs. Petits récipients et ustensiles portatifs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.