Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNUS SA domicilié(e) 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque CUISALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNUS SA, société anonyme - 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France
Cabinet PONCET. - France
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09
Aluminium et ses alliages, complexes aluminium/autre métal sous forme brute et semi-ouvrée, de matériaux à bâtir laminés et fondus, de quincaillerie, serrurerie, clous et vis, de bacs, boîtes, conteneurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, chauffe-biberons électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, chaudières à bouilleurs, appareils et ustensiles de cuisson électriques, friteuses et poêles électriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; batterie de cuisine, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, autocuiseurs non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats à four, plats.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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