TOURNUS EQUIPEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1608637
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2030
Présentation de la marque TOURNUS
Déposée le 2 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOURNUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 avenue Jean Moulin - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 567 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque TOURNUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNUS EQUIPEMENT, société par actions simplifiée - 25 avenue Jean Moulin - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 383567104
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178248 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58234 - Publication au BOPI 1991-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 6 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303257 - Publication au BOPI 2000-07-06
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445103 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Inscription le 20 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696447 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-20
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743117 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;tous récipients pour l'emmagasinage, la manutention, le transport de marchandises;disques et flans métalliques revêtus ou non de substances anti-adhésives ou d'émail pour la fabrication de récipients culinaires.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;râpes, hachoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;avertisseurs acoustiques, alarmes, aspirateurs, bouilloires électriques, bouillotes électriques, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils de dosage, indicateurs de pression, indicateurs de température, pèse-lettres, balances de ménage, pèse-personnes, fers à repasser électriques, carillons de porte électriques, appareillages électroniques pour appareils électroménagers, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie).Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;allume-gaz, autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, chauffe-biberons électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, chaudières à bouilleurs, appareils et ustensiles de cuisson électriques, friteuses et poêles électriques, machines à crêpes, appareils et machines à glaces, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;batterie de cuisine, seaux, arrosoirs, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats, essoreuses à salade, sorbetières, ramasse-miettes, bacs à conservation, gourdes;articles pour la décoration de la table et de la maison compris dans ces classes. Traitement de matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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