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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT
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HybridStand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HybridStand
TOURNUS EQUIPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4342424
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/03/2027
HybridStand de TOURNUS EQUIPEMENT

Présentation de la marque HybridStand

Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HybridStand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNUS EQUIPEMENT domicilié(e) 25 Avenue Jean Moulin, CS 20005 - 71700 - TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 567 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GENDRE Bernard, CS 20005 domicilié(e) 25 AVENUE Jean Moulin - 71700 - TOURNUS - France.

La marque HybridStand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HybridStand arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

TOURNUS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARITEAM , L'eco Pain , ROLL'Service , Surface mini, production maxi , ERGONOMIX , ROLL'FRESH , Fab Express , OREO2 , TOURNUS EQUIPEMENT , BAMBINO2


TOURNUS EQUIPEMENT, SAS - 25 Avenue Jean Moulin, CS 20005 - 71700 - TOURNUS - France - SIREN 383567104


M. GENDRE Bernard, CS 20005 - 25 AVENUE Jean Moulin - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils de réfrigération ;

Meubles.