Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA ROCHE PILEE
Numéro de dépôt :
1079671
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE PILEE
Déposée le 22 mai 1978 par TOURNISSOUS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE PILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA ROCHE PILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE PILEE est expirée depuis le 22 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029