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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIER PIERRE
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LA ROUERGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUERGATE
TOURNIER PIERRE, SARL

Numéro de dépôt :
4064477
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
LA ROUERGATE de TOURNIER PIERRE

Présentation de la marque LA ROUERGATE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUERGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNIER PIERRE domicilié(e) 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 409 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER PIERRE domicilié(e) 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France.

La marque LA ROUERGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUERGATE est expirée depuis le 30 janvier 2024.

TOURNIER PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : AQUAKLEEN , PITO FRANCE , LOU PICADOU , LOU CABROL , ECOTONIC , Eurovostok , OCCITAFRUITS , LOU MEZEL , AMINA PRODUCTION HALAL , De pied en cap.


TOURNIER PIERRE, SARL - 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France - SIREN 409409091


TOURNIER PIERRE - 4 ROUTES DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754062 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.