Déposée le 12 septembre 2000 par TOURNIER Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « NOVALTESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est TOURNIER Pascal, Gérard, domicilié(e) 1 rue de La Rochelle, 44330 LE PALLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal TOURNIER - France.
La marque NOVALTESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALTESS est expirée depuis le 12 septembre 2010.
TOURNIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Canne de rue
TOURNIER Pascal, Gérard - 1 rue de La Rochelle, 44330 LE PALLET - France
Pascal TOURNIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
- Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Vêtements et casques de protection. Chaussures de sécurité. Appareils de secours. Equipements de protection des personnes et des machines contre les chocs, les vibrations, les bruits et le feu. Dispositifs de prévention des accidents. - Equipements de sécurité et de confort vibratoire, acoustique et thermique des véhicules. Freins et pièces de dispositifs de freinage, dispositifs de retenue et de protection des passagers, équipements de protection contre les chocs, équipements de suspension, produits antivibratoires, circuits de ventilation, antidérapants pour bandage, pour véhicules de tous types. Eléments de châssis, dispositifs d'ouverture et fermeture de porte pour automobiles. Trains d'atterrissage et dispositifs de lancement d'avions. - Elastomères, élastomères renforcés, matières plastiques, matières plastiques renforcées. Pièces en élastomères et en plastiques ayant des fonctions adhésives ou antidérapantes ou d'absorption de chocs ou d'isolation vibratoire, acoustique et thermique. - Bottes, bottines, cuissardes, chaussures. Semelles de chaussures. Vêtements de travail, vêtements. - Gestion d'affaires, consultations professionnelles en rapport avec la conduite des affaires. Recherche de marchés. Investigation documentaire, étude de marché (analyse technique de produits concurrents), évaluations technico-économiques. - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Recherche scientifique et industrielle. Travaux de laboratoires. Etudes techniques pour les projets industriels dans le domaine du génie mécanique ; gestion et prise en charge de projets d'innovation ; assistance et conseils en conception. Recherche et développement de nouveaux produits (pièces et équipements) et de leurs procédés de fabrication : analyse de propriété industrielle, conception et design de produits, études théoriques et expérimentales, modélisations et calculs, réalisations de maquettes et prototypes, essais de caractérisation des propriétés des produits. Expertises vibratoires, acoustiques et en chocs. Invention de nouveaux produits. Applications des travaux de recherche en sciences physiques et de l'ingénieur. Veille technologique. Orientation des sociétés au sein de réseaux de spécialistes. Transfert de technologie, session de licences d'exploitation de brevets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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