Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATENAQUE
Numéro de dépôt :
1231038
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1993
Présentation de la marque CHATENAQUE
Déposée le 22 mars 1983 par TOURNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATENAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATENAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATENAQUE est expirée depuis le 22 mars 1993.
TOURNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33